Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI ON NE MANGE PAS DE PAIN, UN JOUR IL N'Y EN AURA PLUS.
CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95585458
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2005

Présentation de la marque SI ON NE MANGE PAS DE PAIN, UN JOUR IL N'Y EN AURA PLUS.

Déposée le 23 août 1995 par l'association loi 1901 CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI ON NE MANGE PAS DE PAIN, UN JOUR IL N'Y EN AURA PLUS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP domicilié(e) 66 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 633 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOFOR - France.

La marque SI ON NE MANGE PAS DE PAIN, UN JOUR IL N'Y EN AURA PLUS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI ON NE MANGE PAS DE PAIN, UN JOUR IL N'Y EN AURA PLUS. est expirée depuis le 23 août 2005.

CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN C'EST ENCORE MEILLEUR QUAND ON LE MANGE. LA COLLECTIVE DU PAIN


CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP (Association loi 1901) - 66 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France - SIREN 401633268


MOFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Pain